Conditions Générales d’Utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site guegan-osteopathe-conflans.fr, édité par Madame Inès Guégan.

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Article 2 – Acceptation

L’accès au site et sa consultation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

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Article 3 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Madame Inès Guégan se réserve le droit de suspendre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour.

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Article 4 – Contenu du site

Le site a pour vocation de présenter l’activité d’ostéopathie exercée par Madame Inès Guégan.
Les informations diffusées ne constituent en aucun cas un diagnostic médical.

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Article 5 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée est interdite.

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Article 6 – Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

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Article 7 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Madame Inès Guégan ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou fonctionnement.

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Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Tout litige relève des juridictions compétentes françaises.